Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
High Power Led
Frédéric Trouvé Cyril Badagee
Numéro de dépôt :
3643223
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque High Power Led
Déposée par voie électronique le 10 avril 2009 par Frédéric Trouvé et Cyril Badagee
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « High Power Led »
Les déposants sont Frédéric Trouvé domicilié(e) 6 paul valéry,69780 mions - 69780 - France et Cyril Badagee domicilié(e) 1B chemin des Balmes,69140 Rillieux la Pape - 69140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Trouvé domicilié(e) 6 paul valéry,69780 mions - 69780 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frédéric Trouvé a également déposé les autres marques suivantes : LEODYS
Frédéric Trouvé - 6 paul valéry,69780 mions - 69780 - France
Cyril Badagee - 1B chemin des Balmes,69140 Rillieux la Pape - 69140 - France
Frédéric Trouvé - 6 paul valéry,69780 mions - 69780 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525916 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
